Qu’est-ce qu’une norme de sécurité et laquelle me concerne ?

Bonjour tout le monde ! De retour avec un blog qui nous espérons saura vous informer sur ce qui se passe dans la réglementation TMD canadienne.

Ce blog discutera des normes de sécurité et à quoi elles s’appliquent selon le TMD.

Un aspect important du règlement TMD concerne les normes de sécurité qui doivent être la référence afin de rendre le transport de marchandise dangereuse sécuritaire.

Ses normes sont énumérées dans la partie 1 du TMD et se retrouvent à l’article 1.3.1. Le problème principal que je rencontre dans l’industrie, est qu’une grande quantité de personne ne savent pas comment celles-ci fonctionnent et encore moins, laquelle ou lesquelles s’appliquent à ses opérations.

Pour rajouter à la complexité, ces normes se retrouvent partout dans le TMD puisque chaque fois que le terme contenant est utilisé, ce dernier fait toujours référence à une norme particulière.

La règle de base consiste à la sélection et l’utilisation du bon contenant, pour le bon produit, pour le bon transport, pour la bonne quantité, pour le degré de danger et en conformité avec la norme applicable.

Il existe 38 normes de sécurité dans le TMD et plusieurs de ces normes contiennent d’autres normes en référence. Celles-ci font partie du TMD mais y apparaissent par référence seulement. Il vous faudra par la suite chercher et obtenir la ou les normes qui vous concernent.

Les normes se retrouvent dans de grandes familles, tel que : ASTM (International, anciennement American Society for Testing and Materials), CGA (Compressed Gas Association), CGSB (Canadian General Standards Board), CSA (Canadian Standards Association), ISO (International Organization for Standardization), OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques), TP (Norme de Transports Canada), ULC (Underwriters’ laboratories of Canada) et bien sûr les normes selon les recommandations de l’ONU.

Ces normes peuvent établir des règles de fabrication, d’utilisation, de requalification, d’épreuves, de transport, chargement et déchargement, limites quantitatives, directives de fermetures, etc.

Bien entendu, chacune d’elle fait référence à un type de contenant et/ou mode de transport applicable. Certaines de ces normes sont tout de même communes et parmi celles-ci :

TP14877 qui concerne la conception, à la fabrication, à l’entretien et à la qualification de wagons-citernes et de contenants d’une tonne ainsi qu’à la sélection et à l’utilisation de grands contenants ou d’unités de transport utilisés pour la manutention, la présentation au transport ou le transport par chemin de fer des marchandises dangereuses des classes 2, 3, 4, 5, 8, 9 et division 6.1.
TP14850 qui concerne les petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (il est à noter, que cette norme sera sous peu mis-à-jour et converti à la norme CGSB-43.150 2020)
NB : Ici, cette norme procure les directives de préparation des petits contenants en stipulant le type de contenants qui sont autorisés de contenir la MD, la quantité maximale par contenant, les exigences générales en prenant en considération les liquides, les matériaux absorbants, de rembourrage, etc. La norme inclus également des exemptions reliées à l’élimination de certains d’emballages intérieurs en tant que matières dangereuses résiduelles.
CGSB-43.125 qui concerne les emballages pour matières infectieuses de catégorie A et de catégorie B (classe 6.2) et déchet d’hôpital, (bio) médical ou médical
NB : Ici, cette norme procure les directives de préparation des petits contenants en stipulant le type de contenants intérieurs qui sont autorisés de contenir des matières infectieuses, la quantité maximale par contenant intérieur, les exigences générales en prenant en considération les liquides, les matériaux absorbants, de rembourrage, la glace sèche, etc.
CGSB-43.146 qui concerne la conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9
CGSB-43.126 qui concerne Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses

En conclusion, à la lumière de toutes les normes applicables dans le règlement TMD, il est plus qu’important de s’assurer que vos opérations soient en considération de celles-ci. Une analyse en profondeur est requise afin de bien définir les procédures à mettre en place. Elles garantissent une sécurité en transport et par le fait même, la sécurité publique, sans oublier la conformité au règlement TMD.

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