Devrais-je mettre en place un processus d'assurance qualité pour mes expéditions de MD ? | Help Center

Bonjour tout le monde ! Ok alors cette fois-ci nous parlerons d’une question que vous devriez vous poser par la suite.

Devrais-je mettre en place un processus d’assurance qualité pour vos expéditions de marchandises dangereuses?

Nous regarderons ensemble comment ceci pourrait vous sauvez beaucoup de maux de tête inutiles.

Il est important de savoir que la majorité des erreurs qui sont commises lors d’expéditions de marchandises dangereuses pourraient être évitées.

Selon les efforts d’inspections faites par les inspecteurs de TC, il est clair que les infractions les plus communes concernent les documents d’expéditions, le marquage & étiquetage des colis, la sélection du bon colis et la classification adéquate de vos marchandises dangereuses.

Maintenant, sachant ceci, comme vous le savez surement, le TMD canadien ne contient pas de guide ni liste de contrôle pouvant vous aider à mettre en place un processus d’assurance qualité simple, concis et applicable à vos expéditions particulières.

Oui il est certain que vous devrez mettre quelques heures de travail afin d’y arriver mais le résultat en vaudra la peine.

Par contre, par où commencer ?

Premièrement, vous devez séparer ce processus en relation avec les éléments les plus importants à prendre en considération pour une expédition conforme et surtout de tenter d’éviter des erreurs.

Ces éléments sont les suivants :

Destination de votre envoi et mode de transport qui sera utilisé
- Certains pays peuvent exiger des informations additionnelles, avoir des restrictions plus strictes ou même avoir besoin d’une approbation (nommée divergence d’état)
- Plusieurs transporteurs ont des restrictions additionnelles aussi (nommée divergence d’exploitant)
Classification & identification de vos MD
- Est-ce que votre produit est bel et bien classifié selon le TMD
- Est-ce que l’appellation réglementaire est la bonne
- Est-ce que le numéro est le bon
- Est-ce que le groupe d’emballage est le bon
Sélection du bon contenant et instructions d’emballage
- Est-ce que le contenant que j’ai choisi est permis selon la partie 5 du TMD (envois terrestre)
- Est-ce que le contenant que j’ai choisi est préparé selon l’instruction d’emballage de la norme TP14850
- Si je fais un envoi aérien, je dois me conformer aux instructions d’emballage de la partie 5 du RMD IATA
- Si je fais un envoi maritime, je dois me conformer aux instructions d’emballage de la partie 4 du Code IMDG
Marquage & étiquetage
- Est-ce que mon colis porte les indications de danger requises par le TMD
  - Appellation réglementaire
  - Numéro UN
  - Étiquette(s) de danger – primaire et subsidiaire lorsqu’applicable
- Si je fais un envoi aérien :
  - L’adresse de l’expéditeur
  - L’adresse du destinataire
  - Les flèches du sens du colis pour les liquides
  - La quantité nette ou brute
- Si je fais un envoi maritime :
  - La marque du polluant marin
Document d’expédition
- Est-ce que mon document d’expédition contient :
  - Nom et adresse de l’expéditeur
  - Date de l’expédition
  - Description réglementaire complète
    - Numéro UN
    - Appellation réglementaire
    - Classe (s) de danger (primaire et subsidiaire si applicable)
    - Groupe d’emballage (lorsqu’applicable)
  - Nombre de contenants
  - Quantité totale des MD pour chaque MD
  - Attestation de l’expéditeur
  - Nom de l’individu qui a préparé le document
  - Numéro de téléphone d’urgence
  - Numéro du PIU et son numéro de téléphone d’activation si applicable
- Si je fais un envoi par voie aérien :
  - Est-ce que le document est complété en anglais
  - Est-ce que vous avez utilisé le format obligatoire
  - Nom et adresse du destinataire
  - Numérotation des pages
  - Est-ce que l’envoi peut voyager sur un avion passager ou doit-il être sur avion-cargo seulement
  - Déclarer si votre envoi est pour matières radioactives ou non
  - Signature de la personne qui a préparé le document
Placardage
- Si je fais un envoi terrestre ou aérien :
  - Est-ce que les plaques sont requises pour la portion routière ou ferroviaire tel que prescrit par la partie 4 du TMD
- Si je fais un envoi par voie maritime :
  - - Est-ce que les règles de placardage sont en conformité avec le chapitre 5.3 du Code IMDG

Une fois ceci établi, vous serez en meilleure position pour mieux contrôler les exigences et mieux diriger le personnel qui fera le travail de préparation de l’envoi. Ceci est certainement une forme de liste de contrôle.

Ce processus d’assurance qualité peut être en format excel, word, pdf ou autre.

L’important est que le personnel ait accès à ce document et qu’il puisse l’utiliser. Il est aussi fortement recommandé de le garder en filière une fois complété.

Ensuite, si vous faite une expédition par voie aérienne, le règlement marchandise dangereuse de l’IATA contient une liste de contrôle qui peut certainement vous aider à processus d’assurance qualité. Cette liste se nomme : Liste de contrôle pour marchandises dangereuses en cas d’expédition de matières non radioactive de l’IATA.

Cette liste couvre trois parties importantes d’une expédition. Soit :

la déclaration de l’expéditeur (document d’expédition)
la lettre de transport aérien (airway bill)
l’emballage : marquage / étiquetage / suremballage

Il faut considérer que dans cette liste de contrôle, les divergences d’États et d’exploitants y sont inclus et très important de vérifier puisque celles-ci pourraient représenter un refus par le transporteur.

On continue, si vous faite un envoi par voie maritime, le Code IMDG réfère au Code CTU pour l’empotage du conteneur et la liste de contrôle représente plus un aspect de vérification si le conteneur est préparé en conformité avec le Code CTU et non pas une liste pour s’assurer que vous avez respectez vos responsabilités d’expéditeur. Tel que précisé plus tôt.

Pour cette raison, il est pratique de s’inspirer de la liste de l’IATA mais cette liste ne prend pas en considération tous ce dont vous devez faire pour être conforme.

Par exemple, le TMD canadien requiert dans certains cas des plans d’intervention d’urgence, un numéro d’urgence 24 heures, des MD interdites, le placardage des grands contenants, des exemptions / exceptions domestique canadienne, etc.

Donc il vous faudra rajouter ces éléments dans votre liste de contrôle.

En conclusion, une liste de contrôle devrait être conçue afin de mettre en place un processus d’assurance qualité pour éviter les refus, inconformités ou même amendes par cause d’infractions.

Rappelez-vous que pour toute questions additionnelles ou si jamais vous auriez besoin de l’assistance de ICC pour mettre ces processus en place, les experts en réglementation de ICC sont toujours là pour vous aider.

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