Exceptions sur l’expédition de boissons gazeuses | Help Center

Exceptions sur l’expédition de boissons gazeuses (pop ou soda)?

Selon la partie du monde d’où vous venez, il est possible d’appeler de différents noms les boissons gazeuses. Que ce soit soda, pop, soda pop, tonique ou eau gazeuse, une des nombreuses questions que je reçois des clients est si les boissons gazeuses doivent être expédiées ou non comme des marchandises dangereuses. Après tout, les boissons gazeuses contiennent techniquement du gaz comprimé (dioxide de carbone) en solution. Il s’agit d’un danger de classe 2.2. D’un autre côté, je ne me rappele pas de caisses de pop (oui, c’est appelé POP dans ma partie du monde) portant des étiquettes de classe de danger sur elles ou se trouvant dans de l’emballage ONU. Examinons certaines des exceptions parmi les règlementations domestiques et internationales lors de l’expédition de boissons gazeuses.

Règlementations domestiques

Bien que les boissons gazeuses contiennent du gaz comprimé (dioxide de carbone), les diverses règlementations ont des exceptions permettant aux boissons gazeuses d’être expédiées complètement non régulées. Par exemple, dans le RTMD 2.14.2 (1) (a), il est indiqué que sauf pour la partie 1 (Force majeure, dérogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), les règlementations ne s’appliquent pas aux gaz inclus dans la classe 2.2, les gaz ininflammables et non toxiques contenus dans les produits alimentaires, y compris les boissons gazeuses, tant qu’ils ne sont pas sous forme d’aérosol (UN1950). En résumé, si les boissons gazeuses sont expédiées à l’intérieur du Canada, il n’y a nul besoin d’étiquetage de classe de danger, de marquage, de papier MD, d’emballage ONU ou de formation. De même, lors de l’expéditions à l’intérieur des États-Unis, le 49CFR a une exemption similaire se trouvant à 173.307 (a) (1). Elle indique que les boissons gazeuses ne sont pas sujettes aux exigences de ce sous-chapitre. Cela signifie que vous complètement dégagés de l’ensemble des règlementations 49CFR pour toute expédition au sein des États-Unis.

Règlementations internationales

Si vous expédiez à l’international par voie maritime, le code IMDG à 2.2.2.6.1 indique que les gaz de la classe 2.2 considérés des produits alimentaires ou des boissons gazeuses (sauf les aérosols ONU 1950) ne sont pas sujets aux dispositions de ce code. De même, si vous expédiez par voie aérienne, IATA 3.2.2.4.2 (a) indique que les gaz de la Division 2.2 lorsque contenus dans des produits alimentaires, y compris des boissons gazeuses (sauf les aérosols ONU1950), ne sont pas sujets aux règlementations IATA. Cela vous semble familier? Dans ces deux cas, lors de toute expédition à l’international, vous n’êtes pas requis de marquer, étiqueter ou emballer les boissons gazeuses comme des marchandises dangereuses. Elles sont complètement dégagées des deux règlementations sur les marchandises dangereuses. Pour terminer, bien que certaines boissons gazeuses peuvent ne pas être le meilleur choix pour la santé, si vous expédiez des boissons gazeuses à l’international ou au niveau domestique et qu’elles ne sont pas sous forme de contenant en aérosol, vous n’avez pas à les déclarer comme des matières dangereuses.

Vous avez des questions concernant l’expédition de marchandises dangereuses?

Notre équipe d’Experts en règlementation est au bout du fil pour tous nos clients au 855 734-5469 ou envoyez-nous un courriel. Nous sommes heureux d’aider.