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Exigences de quantité nette

Exigences de quantité nette « Net Quantity »

Lors d’une expédition par voie aérienne respectant les Règlements sur les marchandises dangereuses de l’IATA, l’une des exigences est d’indiquer la Quantité nette « Net Quantity » sur la partie extérieure de votre colis. Examinons les exigences actuelles.

Qu’est-ce que Quantité nette « Net Quantity » ?

IATA définit la QUANTITÉ NETTE « NET QUANTITY » comme soit :

(a) le poids ou le volume des marchandises dangereuses contenues dans un colis, à l’exception du poids ou du volume de tout matériau d’emballage, ou soit

(b) le poids d’un article non-emballé de marchandises dangereuses (p. ex., ONU 3166)

Aux fins de la présente définition, « marchandises dangereuses » signifie que la substance ou le bien tel que décrit par le nom d’expédition approprié figurant au Tableau 4.2 (p. ex., pour « extincteurs d’incendie »), la quantité nette « Net Quantity » le poids dudit extincteur d’incendie. Pour les articles emballés avec de l’équipement ou contenus dans de l’équipement, la quantité nette « Net Quantity » est le poids net de l’article (p. ex., « batteries au lithium-ion contenues dans l’équipement »), la quantité nette « Net Quantity » est le poids net des batteries au lithium-ion contenues dans le colis.

Les exigences pour la Quantité nette « Net Quantity » affiche un « doigt pointé ». Cela indique que cette exigence est plus restrictive que celles de l’OACI (Organisation de l’aviation civile internationale)

Les exigences pour la Quantité nette « Net Quantity »se retrouvent dans 7.1.4.1 (c) Généralités et indiquent : la QUANTITÉ NETTE « NET QUANTITY » des marchandises dangereuses contenues dans chaque colis doit être affichée. Là où la quantité maximale affichée dans la Colonne H de la Sous-section 4.2 est un poids brut, le POIDS BRUT du colis doit être affiché avec la lettre « G » à la suite de l’unité de mesure. Cette quantité doit être marquée à côté du numéro ONU et du Nom d’expédition approprié requis selon le point (a) ci-dessus.

Les exigences ne s’appliquent pas à :

  • les envois d’un seul colis contenant des marchandises dangereuses;
  • les envois de plusieurs colis contenant des marchandises dangereuses identiques (c.-à-d., chaque colis avec le même numéro ONU, le nom d’expédition approprié, le groupe d’emballage et la quantité);

Selon moi, la confusion provient de l’« exception » fournie en spécifiant que « l’exigence ne s’applique pas à ». Chaque jour, les expéditeurs envoient plusieurs colis de contenus variés vers divers consignataires. Se rappeler quand l’exigence de Quantité nette « Net Quantity » est requise et quand elle ne l’est pas est une erreur devant survenir un moment ou un autre.

Mon conseil est de toujours marquer votre colis avec la Quantité Net « Net Quantity » (ou le Poids Brut, le cas échéant). Ainsi, vous n’oublierez jamais !

Quelques remarques supplémentaires :

Lors de l’expédition de la glace sèche, il est toujours requis d’indiquer la Quantité nette « Net Quantity » de glace sèche.

N’utilisez pas des mots différents (p. ex., « Contenu net »). Votre colis pourrait être refusé.

Le poids brut est requis lorsque « G » est affiché dans la Liste des marchandises dangereuses, colonne H.

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Expédition de marchandises dangereuses par voie aérienne (IATA) - Formation virtuelle en direct de 3 jours (français)Formation IATA Dangerous
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Karrie Ishmael, CDGP

Karrie Ishmael has been with ICC since 1988. She has contributed to ICC's growth in various capacities, including customer service, sales, and marketing. In her current role as ICC's Senior Regulatory Expert and SDS author, Karrie conducts hazardous materials training classes in 49 CFR, IATA, IMDG, TDG along with OSHA and WHMIS hazard communication courses. When not training, she writes safety data sheets for customers to comply with North American and European requirements. She actively participates in many associations, including DGAC, COSTHA and is the former chair of SCHC’s OSHA Alliance Committee.