L'IATA publie la liste des modifications pour 2022 | Help Center

Alors que la douceur de l’été s’estompe, les petits signes avant-coureurs de l’automne ont commencé à faire leur apparition. La nuit tombe un peu plus tôt chaque jour. Les cafés sortent leurs épices de citrouille. En outre, l’Association du Transport Aérien International (IATA) envoie des informations sur les modifications à venir au Règlement des marchandises dangereuses (RMD) pour la prochaine année.

Oui, il est temps pour nous d’attendre avec impatience la publication annuelle de l’IATA intitulée « Modifications et amendements importants ». La liste des modifications apportées à la 63e édition pour 2022 vient d’être publiée. Pour être honnête, à l’exception d’une grande nouvelle, ce n’en est pas une. Il s’agit d’une année décalée pour les Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l‘OACI, la réglementation internationale sur laquelle se fonde le RMD de l’IATA. Les directives techniques n’étant publiées que les années impaires, il n’y aura pas de nouvelle version l’an prochain. Sur quoi, alors, l’IATA pourrait-elle fonder ses modifications? Selon Dave Brennan de l’IATA, « les choses changent plus vite que tous les deux ans. » Lorsque l’IATA constate que le RMD crée des inefficacités dans le transport, ou que le texte est souvent mal compris, l’IATA va changer les choses, même dans une année où l’OACI n’a publié aucune modification.

Que verrons-nous en 2022? L’une des modifications concerne l’interprétation du fonctionnement des variations des États (exigences supplémentaires imposées par différents pays). Il semble qu’un changement de politique ait été effectué, car l’IATA déclare maintenant que « la liste (2.8.1) et la liste des variations des États (2.8.2) ont été révisées pour inclure les territoires qui sont soumis à la juridiction d’un État lorsque cet État a fait part de variations des dispositions du RMD ». Cela peut avoir une incidence sur l’application d’une variation dans des régions qui ne sont pas directement souveraines. Par exemple, l’île de Guam est un territoire des États-Unis, et cette clarification signifierait que les variations américaines s’y appliqueraient.

Des modifications ont été apportées à la section 10 du RMD, afin d’aider plus efficacement les expéditeurs à identifier les valeurs de base des radionucléides qui ne figurent pas dans le tableau 10.3.A. Dans de tels cas, une déclaration doit être incluse dans la déclaration de l’expéditeur indiquant que le tableau 10.3.B a été utilisé pour déterminer la classification. De plus, une nouvelle « étape 13 » a été ajoutée aux procédures pour remplir le document d’expédition, fournissant un exemple pour la déclaration de l’expéditeur. La déclaration doit inclure une mention du type de rayonnement émis par le radionucléide en question.

Le plus grand changement, comme c’est souvent le cas, concerne les batteries au lithium. La modification la plus importante concerne l’expédition de batteries au lithium de faible puissance comme pièces de rechange. Ces dernières ont été de plus en plus restreintes au fil des ans, avec la «Section II», les piles exemptées étant très limitées en nombre de batteries par colis (pas plus de huit piles ou deux batteries), et les batteries de rechange dans leur ensemble étant interdites de transport aérien. Et même dans ce cas, certains grands transporteurs comme UPS et Federal Express ont interdit formellement les batteries de rechange en vertu de la Section II.

Apparemment, les données qui ont conduit à l’interdiction de ces transporteurs ont été convaincantes au niveau réglementaire, car l’OACI prévoit maintenant d’éliminer l’option de la Section II pour 2023, et l’IATA a décidé d’emboîter le pas d’en faire de même pour 2022. Cependant, il y aura une période de transition de trois mois, de sorte que les batteries de rechange de la Section II seront acceptables jusqu’au 1er avril 2022.

N’oubliez pas que cela ne s’applique qu’aux piles sans équipement (ONU 3090 et ONU 3480). Les batteries au lithium contenues dans un équipement ou emballées avec un équipement (ONU 3091 et ONU 3481) ne sont pas concernées par ce changement. Elles peuvent toujours être expédiées selon la Section II, sans mention de modification.

Comme toujours, il y a quelques clarifications mineures. Par exemple, une mention a été incluse indiquant que les étiquettes Aéronef cargo seulement peuvent être « oblitérées » et « retirées » lorsqu’elles ne sont plus nécessaires.

Évidemment, cela ne nous laisse qu’un an de répit avant les grands changements à venir pour 2023. Pour aider les expéditeurs à planifier, l’IATA a inclus pour 2022 une nouvelle Annexe I, qui énumère les modifications prévues pour le 1er janvier 2023, en fonction des révisions anticipées dans les instructions techniques 2023-2024 de l’OACI. Il s’agira notamment de nouvelles modifications des modalités d’expédition des batteries au lithium (évidemment!), de révisions des procédures de classification des matières corrosives et de nouvelles instructions d’emballage.

Pour obtenir une copie du résumé des modifications de l’IATA, rendez-vous sur https://www.iata.org/en/publications/dgr/ et faites défiler jusqu’au bas de la page. Saisissez votre adresse électronique dans le champ « STAY UP TO DATE » et vous recevrez un lien pour télécharger le document gratuit au format PDF d’Adobe Acrobat.

Vous avez des questions sur le transport par avion? Vous avez besoin d’aide pour planifier la révision de vos procédures d’expédition? Communiquez avec le Centre de Conformité ici au 1 888-4429628 (États-Unis) ou au 1 888-977-4834(Canada), et demandez l’un de nos spécialistes en réglementation. Nous pouvons vous guider dans le cadre de ces modifications et vous assurer que vous ne serez pas pris au dépourvu!

Sources :

Association du Transport Aérien International, Règlement des marchandises dangereuses
IATAtv, Pourquoi les manuels de la réglementation des marchandises dangereuses de l’IATA sont-ils mis à jour chaque année?
IATAtv, Les modifications de 2022 dans la 63e édition du RMD de l’IATA

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