Que faire si mes étiquettes de la classe de danger ne cadre pas sur ma boîte?

Le choix du bon emballage UN peut être déjà assez compliqué. N’oubliez pas : non seulement votre emballage doit être conforme selon les diverses réglementations sur les matières dangereuses mais il doit être assez grand pour accommoder toutes vos étiquettes de la classe de danger. La tâche peut sembler nous dépasser parfois. Les étiquettes de la classe de danger doivent cadrer sur votre emballage UN en plus du marquage selon les spécifications UN, les flèches d’orientation (lors d’expédition de liquides), les adresses appropriées et le nom d’expédition approprié/numéro UN des matières dangereuses. De manière générale, les étiquettes de la classe de danger doivent être d’au moins 100 mm (3,9 po) par côté. Elles doivent être placées le carré sur la pointe (en forme de losange) sur votre emballage près du numéro UN et du nom d’expédition approprié. Par contre, si votre emballage n’est pas assez grand pour accommoder une étiquette de la classe de danger avec de telles spécifications, voici ci-dessous certaines exceptions à la réglementation qui pourraient aider.

Le CFR 49
Si vous expédiez au niveau national au sein des É.-U., les spécifications de l’étiquette de la classe de danger sont situées à 172.407(c). Il y est indiqué que les étiquettes en forme de losange (le carré sur la pointe) doivent être à au moins 100 mm (3,9 po) de chaque côté. Chaque côté doit avoir une bordure interne de ligne solide d’environ 5 mm (0,2 po) à l’intérieur et parallèle au bord. Par contre, il y est également indiqué : si la taille de l’emballage le nécessite, les dimensions de l’étiquette et ses caractéristiques peuvent être réduites de manière proportionnelle pourvu que le symbole et les autres éléments de l’étiquette restent clairement visibles. Cela signifie que si votre emballage est trop petit pour les étiquettes de la classe de danger requises, il vous est permis de rapetisser les étiquettes si elles restent visibles et proportionnées par rapport aux spécifications. J’ai également trouvé une interprétation PHMSA qui spécifie que les réglementations sur les matières dangereuses permettent à l’étiquette d’être placée le carré sur le côté lorsqu’il n’est pas possible de la placer le carré sur la pointe (en forme de losange). En d’autres mots, qu’il manque d’espace sur votre emballage.

RTMD
Si vous expédiez au niveau national au sein du Canada, de même que pour le CFR 49, les spécifications de l’étiquette sont situées à 4.7. Il y est indiqué que les étiquettes et les affiches doivent être disposées sur le contenant comme illustré à l’Annexe de cette Partie : tout droit sur un point. Chaque côté de l’étiquette doit être d’une longueur minimale de 100 mm avec une ligne courant à 5 mm à l’intérieur du bord.

Par contre, à moins d’expédier un matériau radioactif de Classe 7, si l’étiquette de la classe de danger avec le nom d’expédition, le nom technique et le numéro UN ne peut pas être affiché à cause d’une forme irrégulière ou d’un contenant de petite taille, chaque côté de l’étiquette peut être réduit en longueur par la même mesure au point où l’étiquette, ensemble avec le nom d’expédition, le nom technique et le numéro UN, cadreront sur ce contenant de petite taille. Dans un tel cas, le TMD règle une limite et indique qu’elle ne doit pas être réduite à moins de 30 mm.

International
Si vous expédiez par voie aérienne à l’international, à la section 7.2.2.3.2 de l’IATA, il est indiqué que les étiquettes de la classe de danger doivent être de forme d’un jeu de carrés à un angle de 45° (en forme de losange). Les dimensions minimales doivent être de 100 x 100 mm. Certaines exceptions existent lors de l’expédition de substances contagieuses avec certaines étiquettes de danger. Sinon, il n’est pas possible de réduire la taille des étiquettes. Par contre, à 7.2.6.2.5, il y est indiqué : à moins que les dimensions de l’emballage ne soient inadéquates, le ou les étiquettes doivent être apposées à un angle de 45° (en forme de losange). Cela signifie que si votre emballage est trop petit pour placer les étiquettes de danger le carré sur la pointe, vous pouvez techniquement les placer le carré sur le côté de l’emballage. N’oubliez pas que différents transporteurs pourraient ne pas permettre cela. Par contre, du simple point de vue règlementaire, c’est conforme.

Si vous expédiez par voie maritime à l’international, le code IMDG vous permet de réduire la taille de l’étiquette de la classe de danger à 5.2.2.2.1.1.3. Il y est indiqué : si la taille de l’emballage le nécessite, les dimensions peuvent être réduites de manière proportionnelle, pourvu que les symboles et les autres éléments de l’étiquette restent clairement visibles. Les étiquettes doivent par contre toujours être placées sur l’emballage le carré sur la pointe (en forme de losange).

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