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Quelles sont les nouveautés apportées par l’amendement 42-24 du code IMDG ?

Si le monde peut être très confus et irrégulier, certaines choses restent constantes. L’une d’entre elles est la mise à jour bisannuelle du Règlement type de l’ONU sur la sécurité du transport des marchandises dangereuses et la mise à jour ultérieure des autres règlements qui s’en inspirent. Par exemple, le Code international du transport maritime de marchandises dangereuses (IMDG), qui fixe les règles applicables au transport maritime international, a récemment publié sa 42^e révision. Intitulée de manière quelque peu déroutante « édition 2024 » en raison de son année de publication, elle devrait en fait entrer en vigueur le 1er janvier 2025. Toutefois, vous pouvez toujours utiliser la 41^e édition jusqu’au 1er janvier 2026, car l’année à venir sera donc une période de transition au cours de laquelle les expéditeurs et les transporteurs devront se conformer à la nouvelle réglementation.

Quelles sont les nouveautés de l’édition 2024 ?

Comme nous l’avons vu dans les Recommandations de l’ONU, les modifications apportées au code IMDG au cours de la présente période biennale sont essentiellement progressives et non radicales. Considérez-les comme des améliorations de la « facilité d’utilisation » dans la plupart des situations.

Voici quelques-unes des modifications les plus notables apportés au nouveau code :

De nouvelles descriptions d’expédition ont été ajoutées au code. Soit :
- Rubriques pour la nouvelle technologie, les BATTERIES AUX IONS DE SODIUM, soit seules, soit avec un équipement (similaire aux BATTERIES AUX IONS DE LITHIUM). Elles seront incluses dans la classe 9 et seront divisées en versions à forte et faible puissance, comme les batteries aux ions de lithium.
- Une nouvelle série de noms distinguera les véhicules alimentés par des batteries au lithium ou des batteries aux ions de sodium des véhicules alimentés par des batteries humides ou d’autres types de batteries, comme les batteries humides ou étanches. Cela permettra d’améliorer les interventions en cas d’incendie, car ces batteries nécessitent des mesures particulières.
- Les DISPOSITIFS DE DISPERSION D’AGENTS EXTINCTEURS, qui utilisent une charge pour pulvériser des agents extincteurs sur une large zone, ont désormais leur propre rubrique.
- Le GALLIUM DANS LES ARTICLES FABRIQUÉS, un métal liquide similaire au mercure mais moins courant, sera traité de la même manière que le mercure.
- Des rubriques pour les produits chimiques spécialisés DISILANE, SEL DE SODIUM DE TRIFLUOROMÉTHYL-TÉTRAZOLE DANS L’ACÉTONE et SOLUTION AQUEUSE D’HYDROXYDE DE TÉTRAMÉTHAMMONIUM ont été ajoutées.

Après de nombreux essais et recherches, les grands récipients pour vrac (GRV) pourront être fabriqués à partir de plastiques recyclés.
Les dispositions relatives au CHARBON (UN1361) et au CHARBON ACTIVÉ ont été modifiées par des changements significatifs dans leurs dispositions spéciales. Les expéditions de charbon devront désormais être accompagnées de la date de production et d’emballage, ainsi que de la température du matériau au moment de l’emballage, conformément à la nouvelle section 5.4.1.5.18. Le charbon se trouve désormais dans les procédures d’arrimage et de manutention pour la classe 4, au point 7.6.2.7.
Pour les gaz UN1006 (ARGON, COMPRIMÉ), UN1013 (DIOXYDE DE CARBONE, COMPRIMÉ), UN1056 (KRYPTON, COMPRIMÉ) et UN1066 (AZOTE, COMPRIMÉ), une nouvelle disposition spéciale 406 permet de les expédier en quantités limitées dans des conteneurs d’une contenance maximale de 1000 ml si certaines conditions sont remplies. Il s’agit d’une amélioration significative par rapport à la limite précédente de 120 ml.
Le produit chimique HYDROXYDE DE TÉTRAMÉTHYLAMMONIUM, SOLIDE a été reclassé dans la division 6.1 avec un risque subsidiaire de classe 8 et placé dans le groupe d’emballage I. Cela empêchera de le transporter en tant que quantité limitée, et l’expédition en grands récipients pour vrac (GRV) nécessitera désormais l’approbation spéciale de l’autorité compétente.
De nouvelles instructions d’emballage ont été ajoutées pour UN3555, SEL DE SODIUM DE TRIFLUOROMÉTHYL-TÉTRAZOLE DANS L’ACÉTONE (P303) et les véhicules alimentés par des batteries aux ions de lithium ou de sodium (P912).
L’étiquette des batteries au lithium de classe 9 et la marque des batteries au lithium de faible puissance seront désormais également utilisées pour les batteries aux ions de sodium. C’est pourquoi on les a renommées « étiquette de classe 9 pour les batteries aux ions de lithium ou de sodium » et « marque pour les batteries aux ions de lithium ou de sodium ».
Une nouvelle section 5.4.4.2 exige qu’un certificat exemptant une substance des dispositions du Code IMDG, tel que mentionné dans une disposition spéciale pour cette substance, soit soumis en même temps que les informations sur la cargaison requises par la convention SOLAS VI/2.

Conclusion

Les modifications apportées au code IMDG pour cette période biennale sont mineures, mais peuvent être importantes pour certains matériaux. Travaillez toujours à partir de la version la plus récente des règlements et commencez les mises à jour nécessaires bien avant la date limite du 1er janvier 2026. N’oubliez pas que les expéditions maritimes peuvent souvent prendre plusieurs mois en transit.

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