Qu’est-ce que la transformation du TMD ?

Bonjour tous le monde ! De retour avec un blog qui nous espérons saura vous informer sur ce qui se passe dans la réglementation TMD canadienne.

Ce blog discutera d’une nouvelle approche de Transports Canada (TC) concernant le transport de marchandises dangereuses (TMD). Ils le nomment : Transformation du TMD.

En quoi consiste cette transformation ? Eh bien, selon TC, il est essentiel pour maintenir son équipe efficiente et efficace dans leur mandat de mise en application du TMD. Ceci amène notre règlement TMD moderne, à jour, fiable et surtout au diapason avec la règlementation mondiale.

Ceci implique une série d’éléments importants, tel que :

Meilleure gestion de l’information à l’aide de la technologie de l’information
Moderniser leurs pratiques basées sur les modifications continues et à venir au TMD
Innover aux côtés de l’industrie
Améliorer sa capacité de surveillance du transport sûr et sécuritaire
Moderniser leur base de données
Améliorer les analyses
Optimiser les inspections en se basant sur l’évaluation des risques

Pour se faire, TC a élaboré une feuille de route et une stratégie s’alignant sur cinq piliers :

des décisions fondées sur des données : veiller à la modernisation des systèmes informatiques du TMD pour soutenir la prise de décision et la surveillance basée sur les risques (par exemple, surveillance basée sur les données, et partage de données avec les partenaires provinciaux);
programmes et politiques sensés : adopter des approches innovantes pour moderniser la manière dont l’équipe du TMD fournit des services (par exemple, le régime des sanctions administratives pécuniaires);
une main-d’œuvre moderne et inclusive : utilisation d’outils virtuels et de programmes de développement (par exemple, bureau sans papier et inspections à distance);
innovation en matière de services : amélioration du service grâce à la modernisation des structures tarifaires (par exemple, modernisation des frais liés au TMD);
transparence et confiance du public : promouvoir la collaboration et le partage d’information entre les partenaires de l’industrie, provinciaux, fédéraux et autochtones pour favoriser une plus grande sensibilisation et une meilleure conformité (par exemple, accords de sécurité avec l’industrie).

Cette feuille de route se veut souple, intelligente et fiable. Elle doit être proactive, anticipative et flexible afin de répondre rapidement aux besoins de l’industrie du TMD. Intelligente parce qu’elle utilisera des données pertinentes dans le but de prendre des décisions fondées sur le risque. Bien entendu fiable pour maintenir leur crédibilité, demeurer ouvert, transparent et responsable vis-à-vis les parties prenantes.

Cette feuille de route contient des initiatives et ont pour but d’encourager l’innovation, à soutenir l’économie et à continuer de prioriser la sécurité publique. Voici un exemple de certaines initiatives :

un cadre politique pour une base de données d’identification des clients, qui a été récemment complété et qui nous permettra d’identifier notre communauté réglementée;
une norme d’évaluation et de formation fondée sur les compétences pour les exigences de la partie 6 – formation, a été approuvée par une majorité écrasante des membres du comité de l’Office des normes générales du Canada (ONGC);
un projet pilote d’inspections à distance – une initiative qui a été accélérée afin de maintenir la surveillance pendant la pandémie COVID-19; il est à noter que ceci ne deviendra pas la nouvelle manière de procéder à des inspections pour TC mais était plutôt dans le but de palier au problème d’inspections en présentielle.
une stratégie de surface pour la mobilisation des communautés autochtones, en cours d’élaboration avec les collègues de la Sécurité ferroviaire de TC, afin d’améliorer les communications avec les communautés autochtones et de répondre aux préoccupations soulevées concernant le transport de marchandises dangereuses par rail à travers ou à proximité des communautés;
une politique de logistique inversée, un programme de subventions et de contributions du TMD et des accords de sécurité avec l’industrie (un programme d’audit volontaire) – tous sont en cours d’élaboration.

On continue, TC a mis sur pied un comité de consultation concernant le document d’expédition électronique : Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques. Ce projet pilote passionnant examinera la faisabilité et l’efficacité concernant l’autorisation des documents d’expédition électroniques dans le Règlement sur le TMD.

Qu’est-ce qu’une règlementation évolutive ? L’idée d’une réglementation évolutive est née au Royaume-Uni. Elle sert de terrain d’essai pour les changements réglementaires et nous aidera à “faire les choses correctement” avant d’apporter de véritables modifications au règlement. Ils doivent en principe, mettre l’idée à l’épreuve avant de conclure que ceci sera un succès et un réel avantage pour la sécurité ou les répercussions possibles sur les interventions d’urgence. Il est clair que le Canada et les États-Unis doivent se mettre en accord sur ce point afin de bâtir une meilleure relation et réciprocité entre les deux pays.

TC met aussi la main à la pâte en ce qui concerne l’amélioration continue de CANUTEC. Dans le cadre de l’initiative d’amélioration continue de CANUTEC, un entrepreneur tiers a réalisé une évaluation organisationnelle FFOM (forces, faiblesses, opportunités et menaces) de ses services d’urgence à l’hiver 2018. L’évaluation comprenait des enquêtes en ligne et des entretiens téléphoniques avec les principales parties prenantes, tel que : détenteurs de plans d’interventions d’urgence, chemin de fer, écoles de formation des premiers intervenants et pompiers volontaires. Par la suite, les parties prenantes ont déclarées avoir été satisfaits et avoir une bonne opinion du personnel et des services de CANUTEC.

La feuille de route approche le problème des risques des piles au lithium en transport en étudiant une nouvelle norme de performance pour l’emballage des piles/batteries au lithium expédiées par avion.

En 2016, les régulateurs, les pilotes, les fabricants d’emballages, les laboratoires d’essai et les transporteurs ont commencé à travailler avec « SAE International » pour créer une norme de performance pour les emballages de piles/batteries au lithium. Le comité SAE G-27 dirige l’élaboration de cette norme et s’occupe de la sécurité des emballages et des normes d’essai sur la manière dont les emballages peuvent protéger contre le danger du transport aérien des piles/batteries au lithium. Cette norme devrait s’appliquer aux numéros UN : UN3480 Piles au lithium ionique et UN3090 Piles au lithium métal.

La feuille de route jettes sont regard sur les conditions normales de transport aérien car celles-ci sont très différentes des autres modes de transport. Les « conditions normales de transport » sont divisées en quatre aspects spécifiques : variations de température, variations de pression, vibrations, et variations d’humidité. Ces conditions ont des effets sur les marchandises dangereuses ainsi que sur les emballages et certaines exigences supplémentaires applicables au transport aérien doivent être évaluer toujours dans le but d’assurer une meilleure sécurité en transport.

Un autre élément important de la transformation, l’évaluation des risques. TC regarde de plus près un problème qui persiste depuis longtemps et aimerait bien s’assurer de réduire sa fréquence. Le problème, les marchandises dangereuses déclarées incorrectement aux points d’entrée maritimes et aériens. Ceci afin de mieux comprendre la question des marchandises dangereuses qui entrent dans les ports maritimes canadiens et aériens sans être correctement déclarées par les expéditeurs étrangers. Lorsque des marchandises dangereuses sont mal ou non déclarées, elles peuvent ne pas être emballées ou entreposées de façon sécuritaire. Cela peut entraîner des explosions ou des incendies dans les entrepôts ou en mer, ce qui peut causer des dommages matériels importants, des blessures ou des pertes de vie. L’évaluation a été lancée en novembre 2017.

Un rapport basé sur les conclusions de ces séances a été achevé en mai 2019 et a recommandé de recueillir davantage de données, de mettre en place des séances de sensibilisation et d’éducation avec les parties prenantes et d’accroître la coopération avec l’Agence des services frontaliers du Canada. Un plan d’action pour les recommandations clés est en cours d’élaboration.

En conclusion, il est évident que TC prend, comme on dit, le ‘’taureau par les cornes’’ pour arriver à ses fins. Par contre, il est important de reconnaître qu’ils prennent à cœur la sécurité du transport et met en place des initiatives qui ont le souhaite viendront rencontrer sinon excéder leurs espérances.

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